Accidents de la circulation impliquant des véhicules à moteur (E810-E819)
Pour la définition des accidents de la circulation impliquant des véhicules à moteur et celle des termes correspondants, voir définitions (e) à (k).
Sont exclus de ce groupe de rubriques:
accidents impliquant un véhicule à moteur et un aéronef (E840-E845)
Pour désigner la personne blessée, un quatrième chiffre [liste ci-après] est à utiliser avec les rubriques E810-E819.
.0 Conducteur d'un véhicule à moteur autre qu'un motocycle
Voir définition (I)
.1 Passager d'un véhicule à moteur autre qu'un motocycle
Voir définition (I)
.2 Conducteur d'un motocycle
Voir définition (I)
.3 Passager d'un motocycle
Voir définition (I)
.4 Occupant d'un tramway
.5 Personne montant un animal; occupant d'un véhicule à traction animale
.6 Cycliste
Voir définition (p)
.7 Piéton
Voir définition (r)
.8 Autre personne précisée
Cette sous-rubrique comprend:
conducteur ou passager non autorisé de véhicule à moteur
occupant de tout autre véhicule
passager d'un train impliqué dans un accident
.9 Personne non précisée
E810 - Accident de la circulation par collision entre un véhicule à moteur et un train
A l'exclusion de:
choc entre un train et un objet mis en mouvement par un véhicule à moteur (E818)
collision entre un véhicule à moteur et un objet mis en mouvement par un train (E815)
E811 - Accident de la circulation par collision entre un véhicule à moteur et un autre véhicule à moteur réintégrant la circulation
Cette rubrique comprend:
collision entre véhicules à moteur dont l'un, après avoir quitté provisoirement une route à voies matérialisées, réintègre la circulation sur la même voie ou sur la voie opposée
A l'exclusion de:
collision sur la même voie lorsqu'aucun des véhicules à moteur impliqués n'a quitté la chaussée pour la réintégrer
E812 - Autre accident de la circulation par collision entre deux véhicules à moteur
Cette rubrique comprend:
choc avec un véhicule à moteur garé, arrêté, calé, en panne ou abandonné sur la voie publique collision de véhicules à moteur SAI
E813 - Accident de la circulation par collision d'un véhicule à moteur avec un autre véhicule
Cette rubrique comprend:
collision entre un véhicule à moteur quelconque et:
autre moyen de transport routier (sans moteur) tel que:
animal monté
cycle à pédales
véhicule à traction animale
tramway
A l'exclusion de:
choc entre un véhicule routier sans moteur et un objet mis en mouvement par un véhicule à moteur (E818)
collision avec:
objet mis en mouvement par un véhicule routier sans moteur (E815)
piéton (E814)
E814 - Accident de la circulation par collision entre un véhicule à moteur et un piéton
Cette rubrique comprend:
collision entre un véhicule à moteur quelconque et un piéton piéton traîné, heurté ou renversé par un véhicule à moteur quelconque
A l'exclusion de:
piéton heurté par un objet mis en mouvement par un véhicule à moteur (E818)
E815 - Autre accident de la circulation par collision impliquant un véhicule à moteur
Cette rubrique comprend:
collision (sur la voie publique) (due à une perte de maîtrise) d'un véhicule à moteur quelconque avec:
animal
barrière de séparation routière
butée (d'un pont) (d'un passage supérieur)
éboulements (arrêtés)
mur de soutènement d'une tranchée routière
objet:
lancé devant véhicule à moteur
mis en mouvement par train ou véhicule routier
parapet ou clôture
pierre tombée, signal routier, arbre, poteau de signalisation
refuge
signal routier temporaire
autre objet, fixe, mobile ou en mouvement
A l'exclusion de:
chute, sur véhicule à moteur, d'un objet:
mis en mouvement par un train ou un véhicule routier (motorisé) (non motorisé) (E818)
projeté à l'intérieur du véhicule ou sur lui (E818)
collision avec:
éboulement en cours (E909)
objet se trouvant hors de la voie publique à la suite d'une perte de maîtrise (E816)
tout objet se trouvant normalement en dehors de la voie publique et dont la présence sur celle-ci n'est pas mentionnée (E816)
véhicule à moteur garé, arrêté, calé, en panne ou abandonné sur la voie publique (E812)
E816 - Accident de la circulation impliquant un véhicule à moteur, dû à une perte de maîtrise, sans collision sur la voie publique
Cette rubrique comprend:
perte de maîtrise d'un véhicule à moteur par suite de:
A l'exclusion de:
collision sur la voie publique due à une perte de maîtrise du véhicule (E810-E815)
perte de maîtrise à la suite d'une collision sur la voie publique (E810-E815)
E817 - Accident de la circulation impliquant un véhicule à moteur, survenu à la montée ou à la descente des voyageurs, sans collision
E818 - Autre accident de la circulation impliquant un véhicule à moteur, sans collision
Cette rubrique comprend:
choc entre train ou véhicule routier, sauf véhicule à moteur, et objet mis en mouvement par véhicule à moteur chute d'objet, mis en mouvement par véhicule à moteur, sur piéton, train ou véhicule routier (à moteur) (sans moteur)
A l'exclusion de:
collision d'un véhicule à moteur avec un:
objet mis en mouvement par un train ou un véhicule routier (à moteur) (sans moteur) (E815)
objet lancé contre le véhicule à moteur (E815)
intoxication accidentelle par l'oxyde de carbone dégagé par le moteur d'un véhicule arrêté en dehors de la voie publique, moteur en marche (E868.2)
E819 - Accident de la circulation de nature non précisée impliquant un véhicule à moteur
Cette rubrique comprend:
accident de la circulation:
SAI
de véhicule à moteur SAI